Sorans-lès-Breurey Bienvenue sur le site de SORANS LES BREUREY

logo du site
  • Sorans-lès-Breurey
  • Sorans-lès-Breurey
  • Sorans-lès-Breurey
  • Sorans-lès-Breurey
  • Sorans-lès-Breurey
  • Sorans-lès-Breurey
  • Sorans-lès-Breurey
  • Sorans-lès-Breurey
  • Sorans-lès-Breurey
  • Sorans-lès-Breurey
  • Sorans-lès-Breurey
  • Sorans-lès-Breurey
  • Sorans-lès-Breurey
  • Sorans-lès-Breurey
  • Sorans-lès-Breurey

Accueil du site > Vie communale > Passeport ,cni,carte électeur

Passeport ,cni,carte électeur

Carte Nationale d’Identité (CNI)

Les formalités à respecter afin d’obtenir une Carte Nationale d’Identité sont différentes selon le cas.

Il peut s’agir d’une 1ère demande d’attribution, ​d’un renouvellement de carte périmée ou ​d’un renouvellement de carte suite à perte ou vol

En cliquant sur le lien Formalités obtention CNI vous disposerez des renseignements nécessaires selon votre besoin

Dans tous les cas, à compter du 22 Mars 2017, la demande devra être gérée par une Mairie équipée d’une station d’enregistrement des CNI

 

Dans notre secteur, la Mairie de RIOZ (03.84.91.84.84) .remplit ces conditions. Nous invitons donc nos concitoyens à s’y rendre en cas de besoin 

Passeport

Les formalités à respecter afin d’obtenir un Passeport sont différentes selon le cas.

Il peut s’agir ​d’une 1ère demande d’attribution, ​d’un renouvellement de passeport périmé ou ​d’un renouvellement de passeport suite à perte ou vol.

Dans tous les cas, la demande sera gérée par une Mairie équipée d’une station d’enregistrement des passeports biométriques

Dans notre secteur, la Mairie de RIOZ (03.84.91.84.84) .remplit ces conditions sachant que l’enregistrement des dossiers de demande ainsi que la remise des passeports SE FONT UNIQUEMENT sur RENDEZ-VOUS

Au préalable, le demandeur :

- Pourra retirer le formulaire CERFA auprès du Secrétariat de Mairie de SORANS Lès BREUREY aux jours et horaires habituels

- Devra compléter (au stylo noir) la 1ère page (en lettres majuscules et en notant les accents)

NB : Si le futur détenteur du passeport est un mineur, son représentant légal devra également compléter le cadre "Autorisation du représentant légal" situé en page 3 et prendre soin de disposer, lors du RV de remise du dossier, d’un justificatif (CNI, Livret de Famille, Jugement de divorce,etc...)

Pour que le dossier soit complet, il y a lieu de produire, selon le type de demande, certaines pièces dont la liste est énumérée sur le lien Formalités obtention Passeport 

Lors du dépôt de dossier, les empreintes du demandeur (dès l’âge de 6 ans) seront prélevées et un récépissé de dépôt remis à l’intéressé

Lors du 2ème RV pour la remise du passeport, ne pas oublier d’apporter ce récépissé qui devra être restitué à l’administration 

Inscription sur les Listes Electorales

Voter est un droit et un devoir dit-on mais pour cela, il est impératif d’être au préalable inscrit sur les listes électorales de la Commune (article L 9 du code électoral)

Vous pourrez découvrir les formalités à respecter pour s’inscrire ainsi que les justificatifs à fournir en cliquant sur le lien suivant inscription sur listes électorales 

 



Site réalisé en SPIP pour l'AMRF